- Effets de la pollution atmosphérique sur la santé humaine : introduction scientifique et technique
- Introduction au cadre des politiques de l’UE en matière de qualité de l’air
- Directive sur la qualité de l’air (DQA)
- Directive sur les plafonds d’émission nationaux (PEN)
- Valeurs limites et valeurs cibles – en particulier pour les particules PM2.5 et PM10
- Évaluation de la qualité de l’air
- Adoption d’un plan pour la qualité de l’air conformément à l’Article 23 de la DQA
- Étude de cas sur les principales dispositions de la Directive sur la qualité de l’air (DQA)
- Accès à la justice au sein de l’UE dans les affaires relatives à la qualité de l’air (1ère partie | 2ème partie)
- Le droit à l’air pur devant les tribunaux nationaux – cartographie de la réalité
- Étude de cas sur l’accès à la justice pour les citoyens et les ONG dans les affaires relatives à la qualité de l’air
- Quel est le rôle d'un juge national dans les litiges relatifs à la qualité de l’air ? – Référence préliminaire
